Mentions légales
Le site Osons Saint Andre (ci-après « le site internet ») est édité par Osons Saint André , Association déclarée domiciliée au 40 Rue de l’Yser 59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE , identifiée sous le numéro R.N.A W595044153 , (ci-après « l’éditeur »), que vous pouvez contactez :
- Par courriel : contact@osons-saintandre.org.
- La directrice de la publication est Frédérique Brillot
- L’hébergeur du site est OVH SAS 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX
- La conception artistique du site internet est réalisée par Florence Depretz
- Le développement et l’intégration du site internet sont réalisés par Luc Mowat
Nature des informations
Les informations issues du site internet, des documents sur ce même site, et le site lui-même ne sont publiés et accessibles qu’à titre informatif. Ainsi, elles ne peuvent, d’aucune façon, faire l’objet d’un avis juridique, de démarchage, de sollicitation et/ou d’offres de service. Si une information semble inexacte ou contenir une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’adresse suivante : contact@osons-saintandre.org
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site internet relève de la législation française relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Ainsi, l’éditeur se réserve tous les droits, y compris ceux pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques accessibles sur son site internet.
En conséquence, la reproduction, la représentation, l’utilisation et/ou l’adaptation de tout ou partie de ce site internet, sur tout type de support, est strictement interdite, sauf autorisation expresse, préalable et écrite de l’éditeur.
Si une reproduction, représentation, utilisation ou adaptation venait à être réalisée par tout type de procédé sans une autorisation de l’éditeur, cela constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et serait sanctionnée en vertu de ces mêmes articles.
De plus, le fait pour l’éditeur, de ne pas engager de procédure, dès la prise de connaissance des faits litigieux, ne vaut pas acceptation des utilisations non autorisées et des renonciations aux poursuites légales. Pour toute question ou information sur le présent site internet, vous pouvez adresser un message à l’adresse électronique suivante : contact@osons-saintandre.org
Osons Saint-André une association engagée dans l’action politique locale.